BRAVO - ENREGISTREMENT À L'ÉTAT CIVIL

L'enregistrement des naissancesBRAVOL'Afrique

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La Communauté de Sant’Egidio a lancé le programme BRAVO! pour garantir à tous les enfants un certificat de naissance (Birth Registration for All Versus Oblivion) pour répondre au défi croissant des nombreux enfants non enregistrés, exposés à toutes formes d’abus, et aux conséquences du manque réel de paix et de stabilité dans de nombreux pays du monde.

L’enregistrement à la naissance constitue la reconnaissance officielle de l’existence légale d’un enfant. Elle est considérée comme un droit humain fondamental au sens de l’art. 7 de la Convention de l’ONU sur les droits de l’enfant.

Sur 125 millions d’enfants qui naissent chaque année, 51 millions, soit plus de 40%, ne sont pas enregistrés à la naissance. Selon des estimations officielles, aujourd’hui environ 230 millions d’enfants de moins de cinq ans n’ont pas d’actes de naissance, soit 35% des enfants dans le monde. En Afrique subsaharienne, ce taux atteint 56% avec 85 millions d’enfants, et en Asie méridionale 61% avec 103 millions d’enfants. Privés d’existence légale, ces enfants n’ont donc souvent pas accès aux services de base, comme l’éducation et la santé, et leurs petites vies sont plus exposées au trafic d’êtres humains, à l’exploitation sexuelle, au mariage précoce, au travail des mineurs, à l’enrôlement dans les forces armées. Dans des situations d’urgence, comme les catastrophes naturelles ou les conflit armés, ils peuvent se trouver dans l’impossibilité d’être reconduits dans leurs familles. S’ils commettent une infraction, ils ne peuvent pas bénéficier du traitement « le plus doux » et orientés vers la réhabilitation que beaucoup de législations prévoient pour les mineurs. Sans documents, ils ne peuvent hériter, démontrer leur nationalité, obtenir le permis de conduire et le passeport, et sont ainsi exclus de la légalité et de la vie démocratique de leur pays, sans pouvoir élire ni être élus. Ils ne peuvent pas émigrer légalement, ni pour motifs professionnels ni pour regroupement familial, et s’ils se trouvent dans un pays étranger ils ne peuvent être reconnus par les autorités diplomatiques et consulaires. L’absence d’enregistrement à l’état civil alimente les conflits et est source d’instabilité : elle nuit aux enfants comme aux adultes, et les jeunes sont particulièrement touchés.

L’enregistrement à la naissance constitue également la base pour obtenir des statistiques fiables (comme les indicateurs de développement durable), qui à leur tour servent de base pour une administration efficace et une utilisation rationnelle des aides internationales. L’enregistrement à l’état civil produit également différentes informations qui sont à la base de la reconnaissance et de la protection des droits humains fondamentaux, notamment les droits des femmes et des enfants.

La Communauté de Sant’Egidio a lancé le programme BRAVO! pour garantir l’enregistrement à l’état civil de tous les enfants.
Le programme BRAVO! met en œuvre l’enregistrement des enfants au moment de la naissance et pallie l’absence d’enregistrement grâce à des procédures d’enregistrement tardives. Il sensibilise les parents et les enfants à l’importance d’avoir des documents d’identité, en particulier dans les zones rurales et dans les centres de santé materno-infantiles pour améliorer l’impact de l’enregistrement à la naissance sur les populations les plus vulnérables et les enfants immédiatement après leur naissance.

Il facilite le développement des systèmes d’enregistrement à la naissance et, à travers la formation des agents de l’état civil et la programmation des exigences aux niveaux central et périphérique, contribue à la création d’une structure durable et de l’état civil dans les différents pays, pour éliminer à la racine la plaie des enfants invisibles. Il aide à lutter contre une cause importante du trafic d’êtres humains, de l’esclavage et de l’exploitation des mineurs.

L’enregistrement à la naissance est un élément essentiel de la vie concrète et quotidienne des personnes, renforce considérablement le tissu familial et social et constitue un support solide pour le système administratif de l’Etat. Un système d’état civil qui assure l’enregistrement systématique de ses citoyens offre de grandes opportunités pour les individus. C’est un facteur imperceptible et pourtant fondamental, produisant des effets qui se font sentir même longtemps après.